Anciens statuts et RI

Dernier ajout : 3 mars 2006.

Avant les modifications du 2 février 2008

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Derniers articles

Règlement intérieur

adopté le 3 février 2001

Vendredi 3 mars 2006 // Anciens statuts et RI

ARTICLE PREMIER - COTISATIONS DES MEMBRES DE L’ASSOCIATION
Les cotisations annuelles des membres actifs et des membres actifs associés sont fixées par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
La contribution minimale des membres bienfaiteurs est fixée à 1.000 F.
ARTICLE 2 - CONSEIL D’ADMINISTRATION - BUREAU
L’élection des membres du conseil d’administration a lieu en session ordinaire de l’assemblée générale. Elle a (...) Lire la suite »

Statuts de l’association

adoptés le 3 février 2001

Vendredi 3 mars 2006 // Anciens statuts et RI

EXPOSE DES MOTIFS
L’association Amicale des Anciens Elèves de l’Ecole Nationale des Ingénieurs des Travaux Ruraux et des Techniques Sanitaires et des Ingénieurs des Travaux Ruraux a été déclarée 11 juillet 1978 au Tribunal d’Instance, Quai Finkmatt à Strasbourg sous le numéro 104 dans volume XXXVII.
Ces statuts ont été modifiés à la suite du changement de nom de l’ENITRTS devenue ENGEES et adoptés par l’assemblée générale extraordinaire du 12 février 1994. (...) Lire la suite »