Grenelle de l’environnement : un mémento à l’usage des Maires

Lundi 23 novembre 2009, par David Dorchies // Actualités

A l’occasion du Salon des Maires 2009, le ministère du Développement durable met à la disposition des Maires un mémento sur le Grenelle Environnement afin de les aider à tirer pleinement profit des opportunités du Grenelle.

Ce document qui est une synthèse des mesures du Grenelle qui concernent les communes et les EPCI (Établissement public à caractères industriel et commercial) liste toute une série de nouvelles orientations, droits et devoirs dans les domaines suivants :
- Bâtiment
- Urbanisme
- Transport
- Énergie
- Biodiversité et agriculture
- Eau
- Risques et santé
- Déchets
- Gouvernance – Collectivités exemplaires

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