Grenelle de l’environnement : un mémento à l’usage des Maires
Lundi 23 novembre 2009, par // Actualités
A l’occasion du Salon des Maires 2009, le ministère du Développement durable met à la disposition des Maires un mémento sur le Grenelle Environnement afin de les aider à tirer pleinement profit des opportunités du Grenelle.
Ce document qui est une synthèse des mesures du Grenelle qui concernent les communes et les EPCI (Établissement public à caractères industriel et commercial) liste toute une série de nouvelles orientations, droits et devoirs dans les domaines suivants :
Bâtiment
Urbanisme
Transport
Énergie
Biodiversité et agriculture
Eau
Risques et santé
Déchets
Gouvernance – Collectivités exemplaires
Le Grenelle Environement : Memento à l’usage des maires - synthèse des mesures